Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MON CAMION PAPILLON
M. Pierre Olivier Paris M. David Benoit John Hall
Numéro de dépôt :
3885666
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque MON CAMION PAPILLON
Déposée le 2 janvier 2012 par monsieur Pierre Olivier Paris et monsieur David Benoit John Hall
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MON CAMION PAPILLON »
Les déposants sont monsieur Pierre Olivier Paris domicilié(e) 30 Rue des poissonniers - 92200 - Neuilly sur Seine - France et monsieur David Benoit John Hall domicilié(e) 41 Boulevard du chateau - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Olivier Paris domicilié(e) 30 Rue des poissonniers - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pierre Olivier Paris - 30 Rue des poissonniers - 92200 - Neuilly sur Seine - France
M. David Benoit John Hall - 41 Boulevard du chateau - 92200 - Neuilly sur Seine - France
M. Pierre Olivier Paris - 30 Rue des poissonniers - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 3 avril 2012 - Retrait partiel n°572911 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587449 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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